Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT PARTIE
FERME FRANCAISE (SARL)

Numéro de dépôt :
1493135
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque HOT PARTIE

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « HOT PARTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME FRANCAISE domicilié(e) 23, rue Carnot, 77177 BROU SUR CHANTEREINE. - France.

La marque HOT PARTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT PARTIE est expirée depuis le 28 septembre 1998.

FERME FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DE LA STE FERME FRANCAISE , SALAISONS DE MARNE LA VALLEE , CHOUCROUTE PARTIE , GRILL PARTIE , LES PRODUITS DE LA STE FERME FRANCAISE , JBS JAMBON BRIARD SUPERIEUR , FF


FERME FRANCAISE (SARL) - 23, rue Carnot, 77177 BROU SUR CHANTEREINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui;services de préservation au cours des-quels l'objet subit un changement.Hotellerie, restauration; location de matériel pour exploitation agricole.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.